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La prévention des risques chimiques, en particulier les risques pour la santé en milieu de travail, passe par une connaissance suffisante des propriétés et des utilisations des substances et par une approche cohérente et systématique d’évaluation des risques de ces substances. C’est principalement pour répondre à cet objectif que la Commission européenne a proposé en octobre 2003 un nouveau dispositif réglementaire, baptisé Reach. 

La version révisée de la directive européenne sur la sécurité des machines présente potentiellement un impact sur 600 normes harmonisées donnant aux fabricants la présomption de conformité à cette directive. La vigilance s’impose. 

N°381 - Septembre 2007

L’entrée en vigueur de la directive Machines « nouvelle version » est fixée au 29 décembre 2009, et cela sans période transitoire. Cet article n’a pas pour vocation de commenter chacune des modifications, mais plutôt de donner quelques pistes de réflexions sur les points essentiels. 

Les activités de traitement de surface sont souvent associées à la pollution, aux nuisances… La prise en compte grandissante de l’environnement par l’administration, les riverains et les donneurs d’ordre, les contraintes réglementaires drastiques et évolutives à l’égard des activités de traitement de surface sont autant de raisons qui amènent la profession à tenter de comprendre les principales obligations réglementaires et à les appliquer. Aux attentes des différentes…

Les réglementations et directives européennes visant l’interdiction ou la réduction d’emploi des métaux lourds Pb et CrVI ont des impacts directs et indirects sur les matériaux métalliques utilisés dans l’industrie automobile. 

En vigueur depuis juillet 2003 pour tout équipement, électrique ou non, se trouvant dans une atmosphère explosible, la directive 94/9/CE, dite Atex, n’est pas toujours bien comprise. Voici quelques clés pour mettre en place une démarche structurée chez les concepteurs de matériels.

La certification est le moyen d’attester, par l’intermédiaire d’un tiers certificateur, de l’aptitude d’une entreprise à fournir un service, un produit ou un système conformes aux exigences des clients et aux exigences réglementaires. Les sociétés y ont de plus en plus recours afin de se distinguer face à la concurrence, ou bien pour répondre aux exigences de clients ou encore par engagement et souci d’amélioration continue. Le trio le plus connu regroupe l’ISO 9001…

Longtemps considéré comme une industrie très polluante, le traitement dont l’activité est classée dans la nomenclature des ICPE1 sous la rubrique 2565 a su, en particulier grâce à l’arrêté du 26 septembre 1985, s’adapter et évoluer vis-à-vis de l’environnement. Mais la diversité des textes réglementaires associée à la vigilance et la pression des DRIRE accaparent de plus en plus les chefs d’entreprise, les éloignant ainsi de leur véritable métier. 

La gestion de la sécurité et de la santé des travailleurs est aujourd’hui intégrée au management des entreprises. Des référentiels comme l’ILO-OSH 2001 y conduisent.

L’objectif ici n’est pas de donner une description exhaustive des directives européennes et des normes applicables dans le domaine des Atex, mais de se limiter à leur mise en œuvre dans le cas des fours de traitement thermique utilisant des gaz explosifs, en particulier l’hydrogène. Cet article s’intéressera à la conception, la réalisation et la modification de ces fours plutôt qu’aux matériels destinés à fonctionner en zone Atex ; en partant du principe que ces fours sont…

Réglementation, normes, certification : des différences fondamentales qu’il est bon de bien connaître.

Depuis le 31 mai 2006, la nomenclature des Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) a évolué. Le décret n° 2006-646 apporte, en particulier, des modifications aux rubriques 2564, 2565, 2575 et 2925, allégeant certaines exigences par la même occasion. Coup de projecteur sur les installations concernées.

Engagée dans une démarche de certification environnementale ISO 14001, Bodycote Western Europe a souhaité aller plus loin en se dirigeant vers un référentiel de sécurité et de santé, en l’occurrence l’ILO-OSH 2001. Bodycote Western Europe n’est autre que la première société industrielle de mécanique au monde à l’obtenir. Christian Tournier, directeur qualité et Olivier Lepetit, responsable sécurité, santé et environnement s’expliquent sur leur démarche.

En vigueur depuis juillet 2003 pour tout équipement, électrique ou non, se trouvant dans une atmosphère explosible, la directive 94/9/CE, dite Atex, n’est pas toujours bien comprise. Voici quelques clés pour mettre en place une démarche structurée chez les concepteurs de matériels.

Les performances des boîtes de vitesses sont directement liées aux matériaux utilisés, à la connaissance et à la maîtrise des traitements thermochimiques.  L’étude menée par Renault a permis de confirmer l’influence du profil de refroidissement type huile de trempe chaude (trempe azote étagée) sur l’augmentation des caractéristiques de tenue en fatigue et au choc. Ceci confirme les résultats précédents des recherches conduites depuis 2004. Ce travail commun à ECM et…

Une nouvelle famille de nuances bainitiques bas carbone microalliées au niobium a été développée par Arcelor Mittal. Ces aciers peuvent offrir une solution bien adaptée à la fabrication par forge et frappe à froid sans traitement thermique final ou par forge à chaud à trempe directe, de pièces à hautes caractéristiques mécaniques.

Une série de rappels concernant les aciers a introduit cette nouvelle rubrique consacrée à la métallurgie des traitements thermiques des aciers. Les aspects métallurgiques de l’austénitisation seront développés dans ce chapitre.

Un équipement de métrologie sans contact utilisant des cameras CCD a été développé pour suivre les déformations d’une pièce pendant toute la durée d’une trempe. La précision de la mesure est inférieure à 10 microns pour une pièce cylindrique de diamètre extérieur 40 mm et de hauteur 70 mm. L’échantillon est un cylindre creux à paroi d’épaisseurs variables permettant d’amplifier les changements de forme durant la trempe. Ainsi, la mesure des déformations peut être…

Un nouveau revêtement DLC adapté aux grandes séries pour le secteur automobile a été développé par la société Bekaert, le DylynPlus. Il présente un coefficient de frottement très bas en conditions sèches comme en conditions lubrifiées. Comparé aux substrats non revêtus ou à d’autres revêtements tels que le TiN ou le CrN, voire même à d’autres revêtements DLC du marché, le DylynPlus révèle le plus bas coefficient de frottement disponible.

Quelles influences la réglementation sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) a-t-elle en entreprise ?